Site : http://www.ineris.fr
Classement : 646 / 1301
3 articles sélectionnés
Règlement n° 842/2006/CE du 17/05/06 relatif à certains ...
Règlement n° 842/2006/CE du 17/05/06 relatif à certains gaz à effet de serre fluorés
(JOUE n° L 161 du 14 juin 2006)
Texte abrogé avec effet au 1er janvier 2015 par l'article 26 du Règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du conseil du 16 avril 2014 (JOUE n° L 150 du 20 mai 2014).
Vus
Le Parlement Européen et le Conseil de l'Union Européenne,
Vu le traité instituant la...
Date: 2017-04-11 11:02:42
Thèmes liés : pompe a chaleur air eau basse temperature / cout d'une installation pompe a chaleur air eau / climatisation pompe a chaleur / pompe a chaleur air eau haute temperature avis / pompe a chaleur air eau haute temperature
Arrêté du 23/06/78 relatif aux installations fixes ...
Arrêté du 23/06/78 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public
(JO du 21 juillet 1978)
Texte modifié par :
Le ministre de la santé et de la famille, le ministre de l'intérieur, le ministre du travail et de la participation, le ministre de l'environnement et du cadre de vie...
Date: 2017-04-11 14:17:35
Thèmes liés : installation d un chauffage au gaz / chauffage d'exterieur au gaz / chauffage d exterieur au gaz / installation plancher chauffant eau chaude / chauffage eau chaude par le sol
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-09-18 12:46:18
Thèmes liés : installation d'une climatisation mobile / installation d une climatisation / cahier charge entretien climatisation / cahier de charge maintenance climatisation / tarif contrat d'entretien climatisation
3 Ressources