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Modele : contrat de maintenance - Documents.fr
Contrat de maintenance
Contrat de maintenance : formalités
Le contrat de maintenance constitue un contrat de prestation de services par lequel un prestataire se charge de vérifier, d'entretenir ou de réparer une installation.
Il assiste le client dans l'utilisation d'un matériel et la réparation de ses dysfonctionnements. Il prévoit également l'intervention de l'entreprise de maintenance...
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Modele : contrat de maintenance de système informatique
La société [NOM DU CLIENT]
ci-après dénommée “ Le client ”,
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article premier. — Objet du contrat
1.1. Le présent contrat a pour objet l'entretien, le dépannage et le maintien en bon état de fonctionnement des matériels décrits dans l'annexe no [NUMERO D' ANNEXE].
1.2. Il est précisé que cette assistance ne comprend pas la maintenance ou le...
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Modele : contrat de maintenance et réparation - Documents.fr
CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE REPARATION
Le présent contrat de maintenance et de réparation est conclu entre
La société [DENOMINATION]
d'une part, ci-après dénommé "Le Client",
et
d'autre part, ci-après dénommé "Le Fournisseur".
Les parties aux présentes ont convenu et arrêté ce qui suit :
Article premier. - Objet du contrat.
Par les présentes, le Fournisseur s'oblige à fournir au...
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